Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Programmation des achats actualisée au 30 juin 2013

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché de prestations de "Relevés TOPO-DAO pour les bâtiments et ouvrages divers de la communauté du pays d'Aix" (n°13M030)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation et à la surveillance des déchèteries d'Aix-en-Provence, Bouc-Bel-Air,Meyreuil et exploitation du point vert de Puyricard (n°13M007 et 13M008)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer deux marchés de fourniture et pose de signalétique sur les équipements de traitement des déchets (n°13M004 et 13M005)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer les marchés relatifs à l'exploitation des lignes régulières urbaines et interurbaines- Dessertes des établissements scolaires et des piscines - lots 4 et 5 (N° 13M042 à 13M043)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Transports occasionnels dans le cadre d'animations éducatives, sportives et culturelles, ou toute autre manifestation entrant dans le domaine de compétence de la CPA

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché de prestations de services relatif au choix d'un gestionnaire pour le système billettique des transports de la C.P.A. (n°13M049)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à des travaux d'entretien d'équipements DFCI et interventions forestières ponctuelles sur le territoire de la communauté du Pays d'Aix. (n°13M026 et 13M027)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer trois marchés subséquents relatifs aux travaux d’entrée de ville de Puyloubier - RD57 Route d’Aix, dans le cadre des accords cadres de 2012 « Travaux d’aménagement d’infrastructures et déplacements sur le territoire de la Communauté du Pays d’Aix ».

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer trois marchés subséquents relatifs aux travaux d’entrée de ville de Mimet - RD58 / Chemin des Moulières, dans le cadre des accords-cadres de 2012 « Travaux d’aménagement d’infrastructures et déplacements sur le territoire de la Communauté du Pays d’Aix ».

Résumé

Commande publique