Délibérations

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté des Pallières 2 aux Pennes Mirabeau - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 SPLA du Pays d'Aix

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise DEMCY relatif au marché de travaux pour la démolition du bâtiment situé au 30 rue de l'Horticulture à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA4) "Démonstrateur de Ville Durable"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA4) "Démonstrateur de Ville Durable"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation du quitus de l'opération de réalisation d'un troisième bâtiment de bureaux dans le parc de Trigance à Istres

Résumé

Approbation du quitus de l’opération de réalisation d’un troisième bâtiment de bureaux dans le parc de Trigance à Istres

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention de fonds de concours pour les travaux concernant le réseau d'éclairage public de la Voirie sous compétence métropolitaine sur le territoire de la commune de Marseille

Résumé

Le présent avenant vient réajuster les montants financiers de la convention de fonds de concours n°Z210817COV pour l’exécution de ces opérations de travaux sur l’éclairage public métropolitain concernant l’année 2022. Dans le cadre de celui-ci, il convient désormais de prendre en charge également une nouvelle opération intitulée « Mise en sécurité des armoires de commande »

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Actualisation du droit de préemption urbain sur la commune de Venelles

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de 1873 m² à détacher de la parcelle cadastrée 895 H 192 appartenant à la SA Logirem dans le cadre de la création de la voie avenue des Micocouliers à Marseille dans le 13ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation 122 Canebière"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Engagement de la procédure de modification n°8

Résumé