Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Approbation du programme général de l'extension du pôle d'échanges multimodal de Pertuis (2ème phase)
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Etude d'insertion urbaine et de circulation du projet de Bus à Haut Niveau de Service Ligne B - Création d'un Comité de Pilotage
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Approbation du programme de travaux du Pont de la Guiramande à Aix-en-Provence
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Déclaration d'interêt communautaire du parc de persusaion de Rousset
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Validation du programme et autorisation de signer la convention de Maîtrise d'Ouvrage désignée avec la Commune d'Aix-en-Provence pour l'aménagement de l'entrée de ville des Platanes
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Présentation du rapport annuel 2012 sur la qualité et le prix du Service Public d'Assainissement Non Collectif
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
ISDnD de l'Arbois - Valorisation des Biogaz - CCSPL - Présentation du rapport annuel 2012 COFELY
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Rapport annuel 2012 sur le coût et la qualité du service d'élimination des déchets
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention à l'association à caractère agricole "Union des Commerçants et Artisans Tretsois" (UCAT)
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de fonds de concours pour la mise en œuvre des obligations légales de débroussaillement aux abords des ouvages communaux - Adoption d'une convention cadre