Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Monsieur Jacky GERARD et Monsieur Gérard BRAMOULLE
Objet
Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix – Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2020
Résumé
Finances
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Monsieur Jacky GERARD et Monsieur Gérard BRAMOULLE
Objet
Budgets Annexes du Territoire du Pays d’Aix – Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2020
Résumé
Finances
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Monsieur Jacky GERARD et Monsieur Gérard BRAMOULLE
Objet
Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2020 du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Monsieur Jacky GERARD et Monsieur Gérard BRAMOULLE
Objet
Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix – Adoption de Décisions Modificatives de l’exercice 2021
Résumé
Finances
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Monsieur Jacky GERARD et Monsieur Gérard BRAMOULLE
Objet
État Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Décision Modificative n°2 - 2021
Résumé
Finances
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 58 logements sociaux dénommée Léon Arnoux située 536 Rue Léon Arnoux à Pertuis
Résumé
Finances
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux dénommée Patio Arte située Avenue René Cassin à Trets
Résumé
Finances
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 38 logements sociaux dénommée Rue Hoche PLUS-PLAI située 9 rue Hoche à Gardanne
Résumé
Finances
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 30 logements sociaux dénommée L’Arche située Avenue Paul Cézanne à Aix-en-Provence
Résumé
Finances
Délibération du 27/05/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux dénommée Les Grandes Terres - PLS située Chemin du Roumagaou au Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Finances