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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention financière avec la Soleam et la Ville de Marseille relative à la mise en valeur du domaine Montgolfier dans la concession d'aménagement des Hauts de Sainte Marthe à Marseille - 13013 et 13014

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SCI Vendome Commerces de plusieurs emprises à détacher des parcelles cadastrées BW 209, BW 210 et BW 212 sises nécessaires au réaménagement du chemin de la Grande Campagne à Cabriès

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de Madame Valérie Quillere d'une partie des parcelles cadastrées section DD n° 129, DD n° 210 et DE n° 342 situées La Pinède Sud, ZAC du Ranquet à Istres

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc à Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Gignac-la-Nerthe de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée BD 318 située chemin de Figuerolles à Gignac-la-Nerthe en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Bartholdi Groupe de la parcelle cadastrée section BR n° 122, d'une superficie d'environ 1030 m², sise Avenue Saint-Exupéry sur la commune d'Istres dans le cadre d'un projet immobilier pour la création de logements collectifs - Modification de la délibération n° URBA-031-15950/24/BM

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Apport en nature à l'EPAD d'une emprise foncière totale d'environ 14 474 m² des parcelles cadastrées section AE 58, AE34 et BA 35 dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Plateforme Clésud sur les communes de Grans et Miramas

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Etablissement Public Foncier PACA de la parcelle AM 845 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du pôle d'échange multimodal de Plan de Campagne

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société "L'immobilière" de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée AS 165 située avenue du Vallon de la Graffiane à Ensuès-la-Redonne en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'intervention foncière en phase réalisation conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis - Secteur ZAC du Jas de Beaumont Sud à Pertuis

Résumé