Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de financement avec SNCF Réseau relative aux études d'Avant-Projet, de Projet et à l'Assistance pour la passation des Contrats de Travaux (ACT) portant sur l'élargissement du pont ferroviaire situé Bd National à Marseille, lignes 939 001- Réalisation du tramway Arenc/Belle de Mai/ National
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 39 logements locatifs sociaux dénommée "Sauveur Tobelem" située 54 Rue Sauveur Tobelem à Marseille 7ème arrondissement
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements sociaux locatifs dénommée "Route de Rans" située 346 Route de Rans à Cabriès
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements sociaux locatifs dénommée "Les Jardins d'Emile" située 6914 Avenue Van Gogh à Cabriès
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements locatifs dénommée "Les Restanques du Vallon - Bat C" située 210 Avenue de Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 11 logements locatifs dénommée "Les Restanques du Vallon - Bat D" située 210 Avenue de Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements locatifs dénommée "Les Restanques du Vallon - Bat A" située 210 Avenue de Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de subventions en numéraire aux particuliers et aux professionnels de la Zone à Faibles Emissions
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 6 logements sociaux locatifs dénommée "Le Mélodie" située Rue Henri Dutilleux - 18 Allée Mélodie aux Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux locatifs dénommée "Villa Turquoise" située Avenue des 3 Communes à Sausset-Les-Pins
Résumé