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Arrêté du 28/10/2024

Publié le : 28/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Mme Zélie Jourdan, domiciliée à Monteux (84170), 39 boulevard Trewey

Résumé

Arrêté du 28/10/2024

Publié le : 29/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Madame Marguerite Doumens, domiciliée à Marseille (13011), 81 traverse de la Penne, Les Camoins

Résumé

Arrêté du 23/10/2024

Publié le : 23/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 22/10/2024

Publié le : 22/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur David Galtier pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 22/10/2024

Publié le : 22/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 69 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 22/10/2024

Publié le : 22/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 2 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 101 situé09/10/2024 dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 22/10/2024

Publié le : 22/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 133 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 22/10/2024

Publié le : 22/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Stéphanie Roldan, Directrice des Moyens Techniques au sein du Pôle Technique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 14/10/2024

Publié le : 14/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Madame Martine VASSAL

Résumé

Arrêté du 10/10/2024

Publié le : 10/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Marc Sanchez, Chef de service Z3 Périphérique au sein de la Direction Collecte zone 3 du Pôle Amélioration du Cadre de vie de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé