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Arrêté du 05/01/2026

Publié le : 05/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté avec convention spéciale de déversement autorisant le centre de traitement des déchets du Vallon du Fou à déverser des effluents non domestiques de type lixiviats en lien avec l'activité professionnelle dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 01/01/2026

Publié le : 13/03/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Coca Cola Europacific Parters à déverser des effluents non domestiques en lien avec l'activité professionnelle dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 01/01/2026

Publié le : 23/04/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Thomas Lafile, Chef de service Optimisation Services Externalisés au sein de la Direction Prospective et Pilotage des Exploitants du Pôle Protection du Cycle de l'Eau de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Eau, Culture et Sport de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 01/01/2026

Publié le : 28/04/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonctions et de signature de Monsieur Philippe Ardhuin, XIème conseiller délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 01/01/2026

Publié le : 19/05/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Miramas - Mise à jour n°5 des annexes

Résumé

Arrêté du 30/12/2025

Publié le : 30/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à cordonnerie situé 16 Rond-Point de Mazargues/angle Boulevard de la Concorde 13009 Marseille à Monsieur Movses Avakian

Résumé

Arrêté du 30/12/2025

Publié le : 30/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Transfert de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n° 22/089/CT de Monsieur Nicolas Robert au profit de Monsieur Tigran Babikyan pour le kiosque situé 215 avenue du Prado 13008 Marseille

Résumé

Arrêté du 26/12/2025

Publié le : 26/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Rond-Point André Roussin 13016 Marseille à la SAS L'YLIOS représentée par Madame Meghan Bahou

Résumé

Arrêté du 26/12/2025

Publié le : 26/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque situé 15 Boulevard de Paris 13002 Marseille à Monsieur Tarik Salami

Résumé

Arrêté du 26/12/2025

Publié le : 26/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à coquillages situé 6 Rond-Point de Mazargues 13009 Marseille à la SARL Coquillages Claude, représentée par Monsieur Michel Idjeri

Résumé