8510 résultat(s)

Délibération du 18/07/2013

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation du représentant de la C.P.A. au Conseil de la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l'Université d'Aix-Marseille

Délibération du 18/07/2013

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA – Désignation des délégués de la commune de Coudoux

Délibération du 18/07/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget - Décision modificative n°1 - Budget général

Délibération du 18/07/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget - Inscriptions, modifications et clôtures d'AP/CP du Budget général

Délibération du 18/07/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Harmonisation des modalités de paiement de fonds de concours versés aux communes membres

Délibération du 18/07/2013

Instance : Conseil

Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Ajustements et modifications de postes

Délibération du 18/07/2013

Instance : Conseil

Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Mise en œuvre de contrats d'apprentissage au sein des services de la C.P.A.

Délibération du 18/07/2013

Instance : Conseil

Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Mise à jour des références réglementaires du régime indemnitaire

Délibération du 18/07/2013

Instance : Conseil

Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Projet Vitrolles Cap Horizon - Approbation des conditions de mise en œuvre du projet

Délibération du 18/07/2013

Instance : Conseil

Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Mise en œuvre du projet Henri Fabre - Lancement de l'étude déplacements sur le périmètre d'influence de l'aéroport et du projet Henri Fabre