Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Attribution de subventions au titre de l'année 2013 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Enseignement supérieur et recherche
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Aides aux organismes publics - Subventions exceptionnelles de fonctionnement
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Commerce et artisanat
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Attribution de subventions aux associations de proximité
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Commerce et artisanat
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Attribution d'un fonds de concours incitatif pour l'artisanat et le commerce à la commune de Rousset
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - PIG C.P.A.
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs - PIG C.P.A.
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs - OPAH Pertuis
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH Pertuis
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la C.P.A. pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Pertuis pour la réhabilitation des espaces extérieurs de la résidence Setti de Barba