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Délibération du 07/11/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs - PIG CPA

Délibération du 07/11/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - PIG CPA

Délibération du 07/11/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Accessibilité pour les personnes à mobilité réduite - Partenariat avec l'association Handitoit - Versement d'une subvention annuelle

Délibération du 07/11/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opération façades - Subventions d'équipement à la commune de Peynier

Délibération du 07/11/2013

Instance : Bureau

Commission : Politique de la Ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Approbation et signature de la convention cadre de gestion urbaine de proximité et des conventions territoriales portant sur les cinq quartiers prioritaires inscrits en périmètre politique de la ville d'Aix-en-Provence

Délibération du 07/11/2013

Instance : Bureau

Commission : Politique de la Ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2013 dans le cadre de la prévention de la délinquance

Délibération du 07/11/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Michel LEGIER

Objet

Demande de financement des abris vélos sur les pôles d'échanges

Délibération du 07/11/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Validation de programmes d'opérations d'Entrées de Ville

Délibération du 07/11/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Convention de partenariat avec la société Citélum pour le projet Téléwatt

Délibération du 07/11/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'un fonds de concours incitatif à la commune de Mimet pour l'acquisition d'un véhicule électrique