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Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Budget annexe Assainissement du Territoire de Marseille-Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, relative à l'extension de la station d'épuration de la Palun avec la mise en oeuvre d'une unité de méthanisation des boues urbaines à Marignane


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Budget annexe Eau du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la révision de l'opération d'investissement, relative à la mise en sécurité de la Galerie de la Batarelle dans le quartier du Merlan à Marseille 14ème arrondissement


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Budget annexe Assainissement - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la desserte sanitaire des Cigales à Allauch


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension de son périmètre d'exploitation


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes de Belcodène, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune d'Aubagne conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Cuges-les-Pins conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Saint-Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

GEMAPI - Approbation des Principes de la Gestion des Eaux Météoriques Métropolitaines (GEMM)


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Budget principal - Création et affectation d'une autorisation de programme pour la réalisation de l'étude de programmation du Projet Odysséo


Résumé

L’association NEEDE Méditerranée par courrier en date du 23 novembre 2021, a sollicité la Métropole, en tant que partenaire, afin de soutenir le projet Odysséo, pour l’attribution d’une subvention d’investissement servant à la réalisation de l’étude de programmation pour un montant de 12 000€ (n° 00000989). Ce soutien est présenté au Bureau de la Métropole du 30 juin 2022. C’est pourquoi, il est nécessaire d’approuver la création et l’affectation d’une opération d’investissement d’un montant total de 60 000 € pour des études de programmation du projet Odysséo