Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Budget annexe Assainissement du Territoire de Marseille-Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, relative à l'extension de la station d'épuration de la Palun avec la mise en oeuvre d'une unité de méthanisation des boues urbaines à Marignane
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Budget annexe Eau du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la révision de l'opération d'investissement, relative à la mise en sécurité de la Galerie de la Batarelle dans le quartier du Merlan à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Budget annexe Assainissement - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la desserte sanitaire des Cigales à Allauch
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension de son périmètre d'exploitation
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes de Belcodène, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune d'Aubagne conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Cuges-les-Pins conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Saint-Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation des Principes de la Gestion des Eaux Météoriques Métropolitaines (GEMM)
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Budget principal - Création et affectation d'une autorisation de programme pour la réalisation de l'étude de programmation du Projet Odysséo
Résumé
L’association NEEDE Méditerranée par courrier en date du 23 novembre 2021, a sollicité la Métropole, en tant que partenaire, afin de soutenir le projet Odysséo, pour l’attribution d’une subvention d’investissement servant à la réalisation de l’étude de programmation pour un montant de 12 000€ (n° 00000989). Ce soutien est présenté au Bureau de la Métropole du 30 juin 2022. C’est pourquoi, il est nécessaire d’approuver la création et l’affectation d’une opération d’investissement d’un montant total de 60 000 € pour des études de programmation du projet Odysséo