Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer cinq marchés de maintenance des équipements des véhicules de collecte et d'exploitation - n°13M080 à 13M084

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer trois marchés à bons de commande pour les travaux d'impression de la CPA - N° 13M073 à 13M075

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer deux marchés subséquents relatifs aux travaux d'aménagement de la rue des Frères Perret sur le pôle d'activités d'Aix-en-Provence dans le cadre des accords cadres de 2012 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et déplacements sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix"

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Autorisation de signature de l'avenant n°3 au marché de maîtrise d'œuvre n° 10M0047 relatif à la conception et au suivi des travaux du parc relais Krypton et de l'ouvrage de franchissement de l'autoroute A8

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Autorisation de signer un avenant de transfert du marché n° 13M040 relatif à l'exploitation des lignes régulières interurbaines, desserte des établissements scolaires et transport vers les piscines

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Attribution d'une subvention pour le 30 eme anniversaire de l'Association Départementale des Comités Feux et Forêt des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Avis de la CPA en matière de modification des documents d'urbanisme à l'intérieur du périmètre de la ZAC communautaire de Lenfant sur la commune d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

ZAC Communautaire du quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Approbation du cahier des charges de cession de terrain type

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

ZAC Communautaire de Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement - Passation d'un avenant au contrat de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

ZAC Communautaire de Bertoire 2 à Lambesc - Agrément d'acquéreur