8510 résultat(s)

Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Mise en œuvre de l'Arrêté Préfectoral mettant fin à l'exercice des compétences du Syndicat Mixte du massif des Quatre Termes


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Fondation du Camp des Milles: Mémoire et Education - Dotation en capital au titre de l'exercice 2013


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs avec la ville d'Aix-en-Provence pour l'exposition Camus à la Cité du Livre


Délibération du 07/11/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Piscine de CABRIES - Convention pour participation financière de la commune de Cabries aux travaux et convention de mise à disposition temporaire de locaux communaux au profit de la CPA


Délibération du 07/11/2013


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Christian LOUIT pour sa participation au 20ème anniversaire de l'AVUF sur le thème " Vivre la ville Universitaire de demain" le 10 décembre 2013 à Paris


Délibération du 07/11/2013


Instance : Bureau


Commission : Risques

Rapporteur : Jules SUSINI


Objet

Pompiers sans Frontières - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2013 - Proposition de convention entre Pompiers sans Frontières et la CPA


Délibération du 07/11/2013


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Autorisation de signer un marché de travaux relatif à la construction de la Médiathèque intercommunale de Pertuis - Menuiseries extérieures - Marché n° 13M056


Délibération du 07/11/2013


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Autorisation de signer trois marchés relatifs aux prestations d'assistance à l'autorité délégante pour le suivi de l'exécution de la DSP du réseau très haut débit de communications électroniques sur le territoire de la CPA - Marchés n°13M054, 13M068 et 13M069


Délibération du 07/11/2013


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Autorisation de signer quatre marchés relatifs à l'accompagnement à l'emploi des participants du Plan Local pour l'insertion (PLIE) - Marchés n° 13M031 à 34


Délibération du 07/11/2013


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture et la maintenance de matériels de pré-collecte pour les déchets ménagers - Marché n°13M059