Délibérations

Objet

Approbation d'une convention avec l'association "Vue sur les Docs".

Résumé

Il s'agit d'approuver la convention octroyant une subvention à l'Association Vue sur les Docs, dans le cadre de l'organisation du Festival International du Documentaire

Objet

Approbation d'une convention avec l'association Espace Culture

Résumé

Rendez-vous désormais indispensable pour tenter de penser communément la Méditerranée entre les deux rives, « Les Rencontres d’Averroès », ouvertes au grand public, sont conçues comme un moment de partage de la connaissance entre des spécialistes et ceux qui n’en sont pas. Leur grande audience en fait l’un des lieux les plus importants de la réflexion et du débat sur la Méditerranée.

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Attribution d'une subvention à "l'Office de la Mer Marseille Provence" pour les manifestations 2013 et approbation d'une convention

Résumé

L’Office de la Mer est une association qui regroupe une grande majorité des acteurs maritimes de l’agglomération marseillaise (plaisanciers, sportifs, scientifiques, plongeurs, pêcheurs, entreprises liées à la mer et passionnés de patrimoine maritime). Cette association a pour vocation de coordonner et promouvoir toutes les initiatives et manifestations tendant à développer les activités liées à la mer. Ces actions sont conformes à celles que MPM souhaite voir se développer sur le littoral communautaire. Dans ce cadre, il est proposé d'accorder à l'Office de la Mer une subvention de 20 000 euros pour la réalisation de ses projets 2013, notamment l'organisation des manifestations "Septembre en Mer" et " Régate en vue".

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Approbation de la participation de Marseille Provence Métropole à l'Edition 2013 de la Régate "Med Race" et approbation d'une convention.

Résumé

Avec une façade littorale accueillant 24 ports, Marseille Provence Métropole figure au deuxième rang des sites de plaisance européens. Forte de ce potentiel, Marseille Provence Métroole s’efforce de développer une image forte de pôle de plaisance en structurant cette activité et en valorisant tout le potentiel économique induit, à travers notamment le soutien à des événements liés au nautisme. Elle entend ainsi soutenir, comme elle l’a fait pour les éditions précédentes, l’organisation d’une course professionnelle intitulée « Med Race », qui se déroulera à Marseille du 14 au 22 septembre 2013.

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation du principe de cession à la Société Icade d'une parcelle de terrain sur l'ancien site des pharmacies militaires à Marseille (12ème arrondissement).

Résumé

Les 28 et 29 mars 2012, il a été procédé à une publicité d'un appel à projet pour une cession d'un terrain d'environ 22 000 m² au prix de 2,2 millions d'euros conformément à l'avis de France Domaine, en vue de développer un programme immobilier à vocation économique. Quatre groupements ou organisme de promotion immobilière ont répondu. Sur les deux projets restant en lice, le projet de la Société Icade apparaît le plus à même de répondre à l'ensemble des objectifs du cahier des charges. C'est pourquoi la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole approuve le principe de cession à la Société Icade d'une parcelle de terrain à détacher de l'ancien site des Pharmacies Militaires à Marseille 12ème arrondissement.

Rapporteur : Monsieur MOREL Bernard

Objet

Approbation d’une convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics relative à la sécurité et au gardiennage des déchèteries de la zone Est du territoire communautaire.

Résumé

Dans le cadre des compétences « collecte et traitement des déchets » qui lui sont dévolues, MPM a la responsabilité de la gestion de 18 déchèteries réparties sur l'ensemble de son territoire. Sur les déchèteries de la zone Est du territoire communautaire, MPM assurait la protection des biens et des personnes (usagers et personnel de gestion) grâce à des prestations de sécurité gardiennage incluses dans le marché de prestations de mise à disposition des caissons, enlèvements de bennes, traitement des déchets et gardiennage. Ce marché atteint son terme. Afin de faire des économies d’échelle sur cette activité spécifique (gains financiers et qualitatifs), Marseille Provence Métropole a décidé de faire réaliser l’ensemble des prestations relevant de la problématique de sécurité sur son territoire, dans le cadre de contrats spécifiques. Afin d’assurer la continuité de cette activité de sécurité et de gardiennage nécessaire à la gestion des installations, Il est donc proposé au Conseil de Communauté d’approuver la convention relative à la sécurité et au gardiennage des déchèteries de la zone Est avec l’UGAP.

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Adhésion de Marseille Provence Métropole au réseau IDEAL Connaissances - Activités portuaires et paiement de la cotisation 2013.

Résumé

Idéal connaissances est une société de gouvernance publique qui émane des collectivités territoriales et qui accompagne la mutualisation des connaissances des collectivités sur l'ensemble des champs de compétences. L'adhésion au réseau IDEAL Connaissances, Activités Portuaires permettra de favoriser les échanges d'expériences et de savoir faire et créer un patrimoine de connaissances destiné à mieux faire connaître la vie maritime et les acteurs locaux. A ce titre, Marseille Provence Métropole souhaite adhérer à Idéal Connaissance - Réseau activités portuaires.

Rapporteur : Monsieur COULOMB Vincent

Objet

Adhésion à l'association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l’Audiovisuel (AVICCA)

Résumé

L’AVICCA, Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l’Audiovisuel, a été créée en 1986 sur le thème des réseaux câblés ; elle a élargi depuis ses champs d’action en parallèle de l’évolution législative. L’Association regroupe des collectivités territoriales françaises (villes, intercommunalités, départements, régions, syndicats mixtes, etc.), de toutes tailles et sans distinctions politiques, qui sont actives : • pour l’aménagement de leur territoire en réseaux de communications électroniques, • pour le développement des services et des usages. Depuis la loi de 1999, de nombreux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale qui ont pris la "compétence numérique" ont adhéré à l’Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l’Audiovisuel. Les enjeux de déploiement du numérique sur le territoire de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole nécessite d’adhérer à une association indépendante afin de : • Bénéficier de l’expertise et de l’indépendance d’une structure reconnue au niveau national. • Bénéficier d’une veille juridique et réglementaire sur le dossier des réseaux et du haut débit. • Bénéficier d’une vision coordonnée et transversale des différentes associations de collectivités (AMF, ADF et ARF). • Doter les élus d’un outil en matière d’analyse d’enjeux stratégiques, d’étude de contextes particuliers, de proposition de solutions possibles. • Informer régulièrement l’administration via une lettre d’information thématique, des rencontres régulières et des réunions transversales thématiques. • Infléchir via une action de lobbying sur les évolutions nationales (législatif et réglementaire) ou sur les stratégies des opérateurs de télécommunication.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Création et affectation d'une autorisation de programme relative à l'acquisition de corbeilles sur le territoire communautaire.

Résumé

Chaque année, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole s'emploie à équiper la voie publique de corbeilles, pour permettre aux usagers d'y déposer leurs déchets. L'opération 2008/00126 créée en 2008 pour quatre ans et gérant cette action, est arrivée à échéance en fin 2012. Par conséquent, pour poursuivre cet effort et pérenniser l'équipement en corbeilles sur l'ensemble du territoire communautaire, il est nécessaire de créer, en Budget Général, une nouvelle opération pour une durée de quatre ans, de 2013 à 2016. Dans le cadre de cette opération d'investissement, une priorité sera donnée à l'implantation notamment de corbeilles correspondant au plan vigie-pirates et de corbeilles dites "esthétiques" pour valoriser leur appartenance au paysage urbain.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de la revalorisation de l'autorisation de programme de l'opération relative aux boites de lavage.

Résumé

L'opération 2004/00063 a été créée en 2004 pour permettre la création et la suppression de boites de lavage afin d'optimiser la gestion du parc sur l'ensemble du territoire commnuautaire et gérer au mieux les consommations d'eau sur la voie publique. L'autorisation de programme initialement votée, étant de 480 000 euros a permis de couvrir les besoins depuis neuf ans. Cependant la nouvelle Délégation de Service Public à venir, à compter de 2014, prévoit que les consommations d'eau sur la voie publique soit facturée au réel et non minorée forfaitairement. Afin de s'adapter à ce changement, la Direction de la Propreté Urbaine a lancé, depuis 2011, un programme d'optimisation du parc de boites de lavage, générant des suppressions de boites sur les zones peu usitées et la création de boites couvrant un périmètre géographique opportun. Ces travaux de mise en oeuvre nécessitent pour parfaire cette gestion à l'orée de 2014, un coût d'investissement de 100 000 euros de crédits. Or l'autorisation de programme disponible n'est, en septembre 2012, que de 60 000 euros. Il convient donc de l'augmenter de 40 000 euros. A compter de 2014, une nouvelle opération liée à la gestion des boites de lavage sera créée en corrélation avec la nouvelle Délégation de Service Public à venir.