Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Collecte et traitement des déchets unifié des territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues" - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Transports Métropolitains" - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Transports Métropolitains" - Affectation du résultat 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Collecte et traitement des déchets unifié des territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues." - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets Métropolitain" - Affectation du résultat 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes "Métropolitain" - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire Marseille - Provence - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021
Résumé
Concordance des écritures et des résultats du compte de gestion 2021 du receveur avec le compte administratif 2021
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention de cofinancement du plan à très grande échelle partageable avec les opérateurs de réseaux 'Image' de la Métropole Aix-Marseille-Provence par la Région Provence Alpes Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Accélérateur M et paiement de la cotisation pour l'année 2022.
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Approbation d'un avenant à la convention d'attribution d'une subvention à l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence pour l'organisation d'un colloque relatif à la sécurité internationale
Résumé