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Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement TER Modernisation Aix-Marseille

Résumé

Mobilité

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2 - Cession du lot A

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation du programme de travaux pour la construction de la Déchèterie de la Calade à Aix-en-Provence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation des modalités de réalisation de centres de tri de collecte sélective métropolitain

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix - Affectation des résultats de l'exercice 2020

Résumé

Ressources

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du programme de travaux relatifs aux opérations de réduction des eaux claires parasites dans le réseau d'eaux usées de la Commune des Pennes Mirabeau

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL

Objet

Réhabilitation de la zone d’activités de l’Anjoly sur la Commune de Vitrolles – Validation du programme de l’opération de réhabilitation du parking Poids Lourds

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association De Fil En Aiguille dans le cadre d'un projet de réemploi pour l'année 2021

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Attribution de subventions en fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix

Résumé

Politique culturelle et sportive