Délibérations

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Foncière Coopérative de la Région PACA pour le financement de l'opération d'acquisition foncière permettant la construction de 29 logements située Chemin de la Sarrière à Meyreuil

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport d'activité 2021 du délégataire de service public pour la gestion du Centre des Congrès Agora à Aubagne

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 25/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention pour une licence d'utilisation afférente aux données constitutives du plan à très grande échelle partageable avec les opérateurs de réseaux Image 2022 de la Métropole au profit d'Enedis

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement des opérations d'aménagements de la ZAC du Tubé à Istres et de la ZAC de La Péronne à Miramas

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 12 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Moulin ' située Chemin du Moulin à Meyrargues

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 52 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Clos du Félibre ' située Avenue Jean Moulin à Velaux

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 8 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Jardins d'Auguste ' située Avenue de la Méditerranée à Gignac-La-Nerthe

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Département des Bouches-du-Rhône et l'Union de Groupement d'Achats Publics (UGAP) pour la période 2023-2026

Résumé