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Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Participation financière aux études d'avant-projet de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur'

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Territoire Marseille Provence - Itinéraires cyclables complémentaires au Plan Vélo "

Résumé

La Métropole souhaite aménager de manière pérenne certains tronçons de pistes cyclables complémentaires aux lignes structurantes du Plan Vélo. Pour réaliser ces aménagements, une nouvelle opération d’investissement comportant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable dans le cadre du projet d'extension du Bus à Haut Niveau de Service-ZENIBUS sur les communes de Marignane et des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du nouveau programme modificatif du projet d'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service ZENIBUS vers le pôle d'échanges de Plan de Campagne aux Pennes Mirabeau et vers le pôle d'activités des Florides à Marignane

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°5 au Contrat d'Obligation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport public de voyageurs du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du bilan de la concertation règlementaire relative au projet de Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau.

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du tarif de la redevance d'occupation du domaine public pour la vente de produits agricoles sur les pôles d'échanges Multimodaux de la Métropole

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la déclaration d'intention et de la procédure de concertation préalable - Projet de création de la voie verte de l'Huveaune sur la commune de Marseille

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du programme relatif à l'opération d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de la gare ferroviaire de Lamanon

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2022-2023

Résumé