Délibérations

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN

Objet

Intégration de la Commune de Gardanne au sein de la C.P.A. - Transfert de compétences - Approbation d'une convention de gestion relative aux déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 119 393 € - SA HLM LOGIS MEDITERRANEE - "Résidence Les Genêts" à Simiane-Collongue - Acquisition en VEFA de 18 logements (13 PLUS - 5 PLAI)

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

ISDnD de l'Arbois -Traitement des lixiviats - Convention avec la Ville d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Extension et rénovation de la déchèterie d'Aix-en-Provence - Convention de mise à disposition des terrains

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Extension de la déchèterie de Bouc-Bel-Air - Programme de travaux pour la réalisation de plateformes de dépotage au sol des végétaux - Convention de mise à disposition de terrain

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Extension et rénovation de la déchèterie de Pertuis - Approbation du programme de travaux

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Attribution d'un fonds de concours incitatif à la Commune de Lambesc pour la maîtrise de l'énergie et les énergies renouvelables

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Mise en place d’une protection acoustique sur la commune du Tholonet

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Entrée de ville de Châteauneuf-le-Rouge - RD7n La Cardeline - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Meyreuil - RD7n/RD58 Pont de Bayeux - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la C.P.A., la Commune de Meyreuil et le Département des Bouches-du-Rhône