Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec le groupement composant la Maitrise d'œuvre VEZZONI, BERIM BET et AGI2D-BET HQE dans le cadre de la construction du pôle judiciaire à Martigues
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA - Transfert de l'emprise foncière des équipements publics
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux du lot 1 consistant en la parcelle cadastrée section CZ n° 120 situé chemin de Saint Pierre, Les Heures Claires à Istres, au bénéfice de Monsieur Arnaud Corvaja
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention pluriannuelle avec l'institut Éco Citoyen
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2 - Cession des lots 11 et 23
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de l'avenant n°2 de la convention pluri annuelle de l'Institut Éco Citoyen pour 2023 relatif à l attribution d'une subvention
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Startup Aix-Marseille en vue de l'organisation de la 21ème édition du Startup Weekend Aix-Marseille
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Acoucite et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention d'opérations programmées d'amélioration de l'habitat copropriétés dégradées (OPAH-CD) pour la copropriété du Gardian à Marseille, 14ème arrondissement
Résumé
La présente délibération a pour objet de signer une convention d’OPAH CD au bénéfice de la copropriété GARDIAN mobilisant des subventions publiques (Anah, Métropole….) permettant aux copropriétaires de mener des travaux indispensables de réhabilitation de leur immeuble. Cette stratégie d’intervention s’inscrit dans l’accord partenarial sur les grandes copropriétés dégradées signé en 2017 entre l’État, la Métropole et les autres collectivités locales.