Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Croco Aventures pour la grande collecte de lunettes - Acte II
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Conventions de gestion avec les communes
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 622 833,20 € - SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - "Résidences Espadon - Dauphins - Jas de Bouffan" à Aix-en-Provence - Requalification des espaces extérieurs
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Gestion des véhicules de collecte des déchets ménagers - Cession et sortie d'inventaire
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 217 476,60 € - SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - "Résidence James Chasseriaud-ENSAM" à Aix-en-Provence - Extension de la résidence étudiante par la création de 11 logements (PLS)
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Appel à projet textiles usagés - Choix de l'attributaire - Autorisation de signer les conventions tripartites et la convention avec l'éco-organisme ECO-TLC
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt complémentaire d'un montant de 88 368,50 € - SA HLM SFHE Groupe ARCADE - "Villa Mirabeau" aux Pennes-Mirabeau - Construction de 64 logements (PLUS)
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Transfert de compétences Gréasque - Approbation d'une convention de gestion et d'une convention de mise à disposition
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 910 462,30 € - SA HLM LOGIREM - "Résidence Les Pins" à Vitrolles - Réhabilitation de 206 logements (PAM Rénovation urbaine)