Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec ENEDIS pour la mise en place du projet aVEnir (accompagnons le Véhicule Electrique avec la nécessaire intelligence de la recharge)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention 2022 à l'association Etincelle 2000

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour le financement des études à conduire sur les copropriétés Bel Horizon et Maison Blanche

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la charte d'Engagements Territoriaux applicable au Parc des Aiguilles d'Ensuès-la-Redonne

Résumé

Concessionnaire de l’opération d’aménagement du Parc des Aiguilles à Ensuès-la-Redonne, la société Barjane est chargé de l’aménagement, de la construction et de la gestion de ce parc à vocation logistique. Au-delà des engagements contractuels liés au contrat de concession qui a été signé avec la Métropole AMP en septembre 2011, la société Barjane a souhaité s’engager sur des actions en faveur de l’emploi et de l’environnement avec différents partenaires et une pluralité d’acteurs sur le territoire, en proposant une charte d’engagements territoriaux. Cette charte décline les engagements et actions à développer sur les métiers de la logistique et de la construction et des actions de développement durable, tant avec les entreprises occupantes du parc, qu’avec les acteurs de l’emploi ainsi que les partenaires institutionnels et associatifs. Ces actions et engagements sont à la seule responsabilité du concessionnaire et n’engagent pas les collectivités partenaires sur des investissements financiers.

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une charte de Qualité Chantier Voirie visant à harmoniser et améliorer la tenue des chantiers de Travaux Public sur la voie publique entre le Conseil de Territoire Marseille Provence, les concessionnaires de réseaux publics, la Fédération Régionale des Travaux Publics

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de convention relative au financement des études d'avant-projet de la phase 1 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Résumé

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Safe pour l'organisation de la deuxième édition du Salon Aerosud

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement relative à la requalification de la place Jean-Baptiste Comte sur la commune de Velaux dans le cadre de la compétence "Aires et Parcs de Stationnement"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Indigo au titre du COVID-19 pour l'exploitation du parc de stationnement Estienne d'Orves à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention relative à la crémation des dons de corps à la science avec la Faculté de Médecine de Marseille- Abrogation de la délibération n° FBPA-033-11236/22/BM du 10 mars 2022

Résumé