Délibérations

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de fonds de concours incitatifs pour le débroussaillement des équipements communaux aux communes de Jouques, Saint-Marc-Jaumegarde, Les Pennes-Mirabeau, Rognes et Ventabren

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché subséquent relatif aux travaux d'aménagement de la rue des Frères Perret sur le pôle d'activités d'Aix-en-Provence dans le cadre des accords cadres de 2012 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et déplacements sur le territoire de la C.P.A." - Lot n°3

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Programme d'entretien pour l'année 2014 des chantiers d'insertion réalisés les années précédentes sur les communes de Rousset, Saint-Cannat et Venelles

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché à bons de commande pour des prestations de balayage et nettoiement du pôle commercial de la Pioline et du pôle d'activités d'Aix-en-Provence (n°13M076)

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Réalisation de chantiers d'insertion sur les communes de Meyreuil, Le Tholonet et Coudoux

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Programmation des achats de la C.P.A. pour l'année 2014

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Halle de producteurs "Terres de Provence" - Principe d'achat d'une structure modulaire et lancement d'une étude de faisabilité sur Plan-de-Campagne

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Vente du restaurant "Le Jardin de Pontet" sur la commune de Meyreuil

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'association CROQ'JARDIN (de la fédération départementale des foyers ruraux) pour son projet de couveuse agricole en culture expérimentale "bio intensive"

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Acquisition de parcelles autour de l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux - ISDnD de l'Arbois