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Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Peyrolles-en-Provence

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Rousset

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de La Roque d’Anthéron

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Ventabren

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Meyreuil

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Mimet

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Trets

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association "Ressource"

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Ajustements et modifications de postes

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Cotisation foncière des entreprises (CFE) – Vote du taux 2014 pour la C.P.A. et intégration des communes de Gardanne et de Gréasque