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Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 17/11/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Marseille Provence - Evolution du PLUI - Prise en compte de la décision juridictionnelle d'annulation partielle du PLUI du 9 juin 2022

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 17/11/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune Grans - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°1

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 17/11/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Miramas - Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Projet de construction d'une école dans le secteur de Saint-Suspi

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 17/11/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Règlement Local de Publicité de la commune d'Aubagne - Approbation du projet de révision générale du Règlement Local de Publicité

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 17/11/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc Bel Air - Approbation de la modification n°2

Résumé

Il s'agit d'approuver la procédure de modification du PLU de la commune de Bouc Bel Air

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 17/11/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°2

Résumé

Il s'agit d'établir le bilan de la mise à disposition du public et d'approuver la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d'Aix-en-Provence

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 17/11/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venelles - Approbation de la Révision Générale

Résumé

Il s'agit d'approuver la procédure de révision générale du PLU de la commune de Venelles

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 17/11/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martigues - Approbation de la modification n°1

Résumé

Par délibération de la commune de Martigues du 20 septembre 2019, puis par délibération du Conseil de Territoire du Pays de Martigues du 17 octobre 2019, le Conseil de la Métropole a été saisi afin de solliciter de Madame la Présidente l’engagement d’une procédure de modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme. Cette procédure a été engagée par arrêté de la Présidente de la Métropole n° 19/259/CM du 19 décembre 2019. Il a été transmis pour avis aux personnes publiques associées le 12 avril 2022 ; seul Monsieur le Préfet a émis un avis, favorable assorti de réserves. L’enquête publique s’est déroulée du 16 mai au 16 juin 2022 inclus. A l’issue de l’enquête publique, le commissaire a émis un avis favorable assorti de deux recommandations. Afin de tenir compte de l’avis de Monsieur le Préfet, des observations du public et des recommandations du commissaire enquêteur, quelques évolutions ont été intégrées au projet soumis à approbation.

Délibération du 04/07/2022

Publiée le : 04/07/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

test publication

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université - Aide d'urgence aux chercheurs, professeurs et doctorants ukrainiens accueillis au sein des laboratoires d'AMU - Approbation d'une convention

Résumé