Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Locale d'Equipement et d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine pour le financement de l'opération d'aménagement "ZAC des Hauts de Sainte Marthe" située à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 36 logements locatifs sociaux dénommée ' Saint Just ' située Boulevard Alphonse Daudet à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 42 logements locatifs intermédiaires dénommée ' Saint Just - Usufruit ' située Boulevard Alphonse Daudet à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association APEX, pour le dispositif d'accueil de talents B'Wellcome

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux travaux de déviations des installations et réseaux de télécommunication avec Orange dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Kéolis Salon, dans le cadre du contrat portant sur l'exécution des prestations de transports de voyageurs régulier et à la demande sur le réseau Libébus de la Métropole Mobilité

Résumé

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Adhésion à l'Association Française des Cités de la Céramique (AFCC) et paiement de la cotisation

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière sur le perimètre "Grand Centre Ville" conclu avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Ville de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'aides pour l'animation du document d'objectif du site Natura 2000 Garrigues de Lançon et Chaînes alentour

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence assure depuis 2014 l’animation de la démarche Natura 2000 sur le site FR9310069 Garrigues de Lançon et chaines alentour. La convention d’animation actuelle couvrant la période du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2022 doit être prolongée jusqu’au 31 mars 2023 suite à une absence d’animation pendant trois mois.

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation des conditions particulières de la convention d'exploitation de l'installation de consommation d'énergie électrique Haute Tension A pour le Tunnel Saint Loup avec la société Enedis

Résumé

Un document technique relatif au Tunnel Saint Loup décrivant les installations connectées au Réseau Public de Distribution Enedis et leur fonctionnement en schéma d’exploitation normal / régime perturbé a été élaboré entre ENEDIS et la Métropole. Il se trouve désormais soumis à approbation du Bureau.