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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un apport foncier par la SCCV Jardins de la Bastide au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Projet Urbain Partenarial portant sur le secteur Laure-Charité à Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements locatifs sociaux dénommée "Art'Chipel - ULS" située 44 Rue de Callelongue à Marseille 8ème arrondissement

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Forêt Modèle de Provence pour la réalisation d'un projet visant à valoriser le pin d'Alep en huile essentielle et en hydrolat - Approbation d'une convention - MGDIS n°5372

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône (COFOR 13) au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5204

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution d'une subvention au Centre Régional de l'Information Géographique Provence Alpes Côte d'Azur - Approbation d'une convention - MGDIS n°5351

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Fibois Sud Provence Alpes Côte d'Azur pour la réalisation d'un programme d'actions en faveur du pin d'Alep - Approbation d'une convention - MGDIS n°3485

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la RTM pour la modernisation du dépôt du Bus d'Arenc à Marseille (15ème arrondissement)

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du Rapport Annuel 2021 du Délégataire Carry Yachting Services pour la gestion de l'aire d'avitaillement et de carénage de Carry-le Rouet

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du Rapport Annuel 2021 du Délégataire Nouvelle Aire pour la gestion de l'aire d'avitaillement du Port de Plaisance de la Pointe Rouge à Marseille

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du Rapport Annuel 2021 du Délégataire Nouvelle Aire pour la gestion de l'aire d'avitaillement du Vieux Port de Marseille - DSP

Résumé