Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation de travaux de DECI par la Commune de Gardanne
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Entrées de ville et voiries communautaires
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre la Métropole et la Commune de la Roque d'Anthéron pour l'entrée de ville "Avenue de la Durance"
Résumé
Mobilité
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Pallières II aux Pennes-Mirabeau passée avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage n°Z200141COV pour l'opération de réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement dans le cadre du réaménagement de la rue Jean Jaurès à Puyloubier
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Finances
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 50 logements sociaux dénommée Cocoon'Ages située Chemin du Budéou à Saint-Cannat
Résumé
Ressources
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Approbation de l'abandon d'une action sur la subvention 2020 de l'association Atelier de l'environnement CPIE (Centre permanent d’initiatives pour l’environnement) du Pays d’Aix
Résumé
Mobilité
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Finances
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 11 logements sociaux dénommée Le Patio du Roy située Avenue de Nice à Gardanne
Résumé
Ressources
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Bilan des acquisitions et des cessions opérées au 31 décembre 2020 par l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation des conventions pluriannuelles avec les lauréats des volets 1 et 2 de l'appel à projets Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation sur le Pays d'Aix - Attribution des subventions pour l’année 2021
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL
Objet
Lancement d'une procédure de Zone d'Aménagement Concerté sur le site de La Calade à Aix-en-Provence – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Résumé
Développement économique et emploi