Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE
Objet
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au programme européen "Citoyens, Egalité, Droits et Valeurs"
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Approbation de la mise à jour du cadre d'intervention du Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain - FACAMM
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Dénomination du Centre Culturel à Fos-sur-Mer - Hommage à Monsieur de Jean Hetsch
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase réalisation sur le site "Maison Blanche" n°II à Marseille 14ème arrondissement conclue avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier PACA
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Concession de l'Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème Joliette et Arenc, 3ème, 4ème Chartreux et Chutes Lavies, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel au 31 décembre 2024
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Demande de subvention auprès de l'Etat - Dispositifs Atelier Santé Ville
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Molières Nord à Miramas
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Interventions sur les grandes copropriétés dégradées du territoire marseillais - Approbation des projets de décrets déclarant d'intérêt national les opérations de requalification de copropriétés dégradées sur les ensembles immobiliers du Mail, des Rosiers/Super Belvedère, de la Maurelette et de Consolat - Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un échange foncier sans soulte avec la Société Cogedim Provence dans le cadre du projet de modernisation de l'actuel dépôt de bus Arenc, sis boulevard Sévigné à Marseille, 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 à la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement passée avec la Soleam - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé