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Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 25/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Aides exceptionnelles aux grands projets d'investissement des entreprises"

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 25/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) 2022-2027

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 25/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier d'entreprises sur le site des Chantiers Navals de la Ciotat

Résumé

LCS Yachting Village est une société dédiée de la SPL La Ciotat Shipyards pour réaliser un programme immobilier d'entreprises dédié aux entreprises industrielles du Yachting. La Métropole AMP a approuvé en juin 2018 l'attribution d'un contrat de concession de travaux et de services pour la réalisation de ce village d'entreprises. Pour les besoins spécifiques de certaines entreprises, il est envisagé d’attribuer des durées d’occupation supérieures à 48 mois, pour tenir compte des investissements projetés. Tel est l’objet de cet avenant n°2, qui introduira en complément de la « part fixe » de la redevance d’occupation, une redevance avec « part variable » dont le principe sera mis en œuvre sur des critères appropriés.

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte de Gestion de la Nappe Phréatique de la Crau (SYMCRAU)

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la modification des statuts de la Société du Canal de Provence et d'aménagement de la région provençale (SCP)

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Budget Annexe de l'Assainissement - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la construction d'un bassin de rétention d'eaux unitaires sous la future place Capitaine Gèze

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Budget principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative au remboursement de la part pluviale de la construction d'un bassin de rétention d'eaux unitaires sous la future place Capitaine Gèze

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'établissement d'une commission consultative pour les attributions d'autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique et de son règlement intérieur - Abrogation de la délibération MER 005-4238/18/CM du 28 juin 2018

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du protocole de fin de contrat de Délégation de Service Public pour grutage et le carénage du port de plaisance de la Pointe Rouge à Marseille

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Ajustements des opérations de la Métropole pour le Projet SMART WASTE PACA dans le cadre du Programme européen LIFE

Résumé