Délibérations

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l’habitat - Aide de la CPA pour favoriser l’accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants -PIG CPA

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires bailleurs -OPAH Pertuis

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants -OPAH Pertuis

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opération façades  - Subventions d’équipement aux communes de Rousset, Meyreuil et Aix-en-Provence

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Trets pour l'aménagement et la réalisation de travaux VRD chemin de Tambourinaïre

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - 1 logement PLUS - Opération "Maison Cabanes" - Commune de Mimet

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

BHNS Ligne A : itinéraire parallèle à la RD9 - Acquisition d'une parcelle chemin Albert Guigou - Ajustement de la délibération n°2013_B358 du Bureau communautaire du 18 juillet 2013

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Aménagement de l'entrée de ville Ouest de Beaureceuil - Avenue Louis Sylvestre - Approbation de la convention de mise à disposition du domaine public communal entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Beaureucueil

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Saint-Marc-Jaumegarde - RD10 Les Savoyards - Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Saint-Marc- Jaumegarde