Délibération du 15/01/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition du local taxi de la gare routière d'Aix-en-Provence
Délibération du 15/01/2014
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jacques BUCKI pour son déplacement aux Assises de l'Energie à Dunkerque les 28, 29 et 30 janvier 2014
Délibération du 15/01/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Attribution d’une subvention à l’association « Automobile Club d’Aix-en-Provence et du Pays d’Aix » pour l’organisation d'un service de covoiturage et des semaines de la sécurité routière
Délibération du 15/01/2014
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 145.974,50 € - OPH Pays d'Aix Habitat - "Cité Corsy" à Aix-en-Provence - Réhabilitation de 185 logements (PAM)
Délibération du 15/01/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Projet de parc relais Krypton et pont sur l’A8 - Approbation de la convention n° 2012.008 avec la société d’autoroute ESCOTA relative à la réalisation d’un ouvrage de franchissement de l’autoroute A8
Délibération du 15/01/2014
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 608.128,95 € - OPH Pays d'Aix Habitat - "Résidence la Chevalière" à Aix-en-Provence - Réhabilitation de 61 logements
Délibération du 15/01/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Aménagement de l'entrée de ville Est de Saint-Cannat – RD7n/Chemin du Puy - Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’Ouvrage entre le Département des Bouches-du-Rhône, la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Saint-Cannat - Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Saint-Cannat
Délibération du 15/01/2014
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 162.587,70 € - SA HLM Phocéenne d'Habitations - Résidences "La Petite Guarrigue" et "Lou Roucassié" à Vitrolles - Réhabilitation de 467 logements - Travaux ascenseurs et remplacement des menuiseries PVC et volets roulants
Délibération du 15/01/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Aménagement de l'entrée de ville Nord de Lambesc - Avenue Badonviller – Phase II - Approbation d'une convention de mise à disposition du domaine public communal et d'une convention de maitrise d'ouvrage unique entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Lambesc
Délibération du 15/01/2014
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 172.998,75 € - OPH Pays d'Aix Habitat - "Le Clos d'Alix" à Eguilles - Construction de 26 logements (7 PLAI et 19 PLUS)