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Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions à des associations


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

PRODAS 2014 - Attribution de subventions à des associations


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Dispositif PRODAS - Approbation d'une convention type relative au gardiennage et à la mise à disposition de matériels sportifs au profit d'associations, de centres socioculturels ou d'établissements publics


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Organisation des 4èmes Ironman 70.3 et Ironkids du Pays d'Aix - Achat de prestations


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Equipements nautiques - Approbation d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire d'une partie du Lac de Peyrolles avec un opérateur privé pour l'installation et l'exploitation d'un téléski nautique


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Stade Maurice David - Approbation du périmètre de transfert et de gestion temporaire des équipements


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Construction d'un équipement aquatique communautaire à Venelles - Autorisation de signer une convention de mise à disposition du terrain d'assiette du futur équipement


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Approbation d'une convention cadre relative à l’organisation des transports entre la CPA et le Département des Bouches du Rhône


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Association Départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône