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Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

PRODAS 2021 – Attribution de subventions d’investissement à des associations pour l’achat de matériels sportifs - Approbation de conventions

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation, par la Commune de Vitrolles, de travaux d'aménagement de réseaux et d'équipements d'eaux pluviales dans les secteurs inondés par les pluies des automnes 2019 et 2020

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021 et des Etats Spéciaux des Territoires

Résumé

Ressources

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Commande publique

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise EUROVIA titulaire d'un marché de travaux numéro Z16035S001, dans le cadre de l'opération de l’aménagement de l’accès Sud, de la Piscine Yves Blanc

Résumé

Ressources

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement Cap Horizon à Vitrolles

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Forêt

Rapporteur : Michel RUIZ

Objet

Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité protection et valorisation des espaces forestiers sur la Commune de Rognes

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Eric GARCIN

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention d’aménagement conclue avec la Société Publique Locale d’Aménagement Pays d’Aix Territoires pour la construction du Centre de Formation des Apprentis du Pays d’Aix

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Eric GARCIN

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec l'Etat concernant le financement de la restructuration du site Jules Isaac à Aix-en-Provence - opération CPER 2015-2020

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention confiée à la SPLA "Pays d’Aix Territoires" en vue de la construction d’un Dépôt Bus à motorisation GNV situé Quartier de L’Anjoly à Vitrolles

Résumé

Mobilité

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la Commune du Tholonet

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau