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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour les travaux de reconstruction du poste de refoulement des eaux usées et des réseaux associés sur la commune de Saint-Chamas

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Telstar relatif à un marché de location et maintenance d'un système de pompage

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Fuveau relative à la création du réseau pluvial dans le cadre du PUP du Roucaoudo

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Rousset relative à l'extension du réseau d'assainissement des eaux usées dans le cadre de l'aménagement de la RD56C secteur Bégude

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'adhésion à l'association Club Utilisateurs Eau2 pour l'année 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Résiliation de la convention d'occupation du domaine public avec la société Photovoltaïque Le 200 et la SEMM dans le cadre de l'appel à projet de production d'électricité photovoltaïque sur le site de l'usine de potabilisation d'eau de Sainte-Marthe à Marseille

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention type pour le traitement et la réception des matières extérieures sur les stations d'épuration métropolitaines

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2025 à l'association "Thon club de la grand'Bouche" pour l'organisation du championnat du monde BIG GAME de pêche au gros- MGDIS n°10087

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse exceptionnelle à Monsieur Jean-Pierre Martinez-Huertas sur une redevance d'occupation d'un poste à flot dans le port des Heures Claires d'Istres

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec l'Alec et le CPIE dans le cadre du programme SARE - Solde 2024

Résumé