Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Saint Victoret
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Septèmes-Les-Vallons
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Autorisation préalable de mise en location des logements privés sur le centre ancien d'Aubagne - Report de l'entrée en vigueur du dispositif
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Résiliation pour motif d'intérêt général du contrat de concession n°73-53 du 18 décembre 1972 relatif à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National de Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Marché d'Intérêt National de Marseille - Création d'une Société Publique Locale
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Marché d'Intérêt National - Approbation de l'avenant 16
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections dans le cadre des élections professionnelles du 8 décembre 2022
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime et prestations annexes pour l'année 2023 pour les ports métropolitains d'Istres Ouest Provence localisés sur l'Etang de Berre (Les Heures Claires à Istres) et en bordure du Rhône (Port Abri du Rhône à Port Saint Louis du Rhône)
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur :
Objet
Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) et prestations annexes pour l'année 2023 pour les ports métropolitains du Pays Salonais localisés autour de l'Etang de Berre (Port Albert Samson à Berre l'Etang et Port du Canet à Saint-Chamas)
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Marseille
Résumé