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Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation des cartes de bruit stratégiques liées aux nuisances issues du bruit ferré

Résumé

Le rapport vise à l’approbation des cartes de bruit ferrées imposées par la Directive Européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation du bruit dans l’environnement, que la Métropole Aix Marseille Provence doit mettre en œuvre. Les cartes seront tenues à la disposition du public auprès du service écologie urbaine de la Métropole et publiées par voie électronique.

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Carry-Le-Rouet

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Cassis

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Châteauneuf-Les-Martigues

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Ensuès-La-Redonne

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Gignac-La-Nerthe

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de La Ciotat

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune du Rove

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Plan de Cuques

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Roquefort La Bédoule

Résumé