Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer trois marchés subséquents relatifs aux travaux d'aménagement de l'entrée de ville de Beaurecueil avenue Louis Sylvestre (ex RD58) dans le cadre des accords cadres de 2012 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et déplacements sur le territoire de la C.P.A." - Lots n°1, 2 et 3

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à l'entretien et à l'amélioration de la signalisation de la voirie communautaire - 2 lots (n°13M117 et 13M118)

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°13M031 relatif à l'accompagnement à l'emploi des participants du PLIE du secteur Centre-Est - Intégration des communes de Gardanne et Gréasque

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché n°11M127 - Gestion commerciale du réseau de vente de titres de transports en commun de la C.P.A.

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer des avenants n°1 aux marchés d'exploitation des lignes régulières interurbaines et desserte des établissements scolaires et transports vers les piscines - Lots n°6, 7 et 8

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de modifier l'avenant n°3 au marché de maîtrise d'œuvre n°10M0047 relatif à la conception et au suivi des travaux du parc relais Krypton et de l'ouvrage de franchissement de l'autoroute A8

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°12M097 relatif à la création d'un itinéraire de transports en commun parallèle à la RD9 - Lot n°1 Voirie - Assainissement pluvial

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°10M072 relatif à la "Mission de suivi et d'animation" du programme d'intérêt général "Mieux habiter, Mieux louer"

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché n°10M073 "Elimination des déchets résiduels et valorisation des encombrants - Lot n°1 : Traitement des déchets ménagers résiduels du secteur Sud Est de la C.P.A."

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer l'avenant de tranfert n°1 pour le marché n°10M096 relatif au dénombrement des espèces détritivores réalisé dans le cadre des contrôles environnementaux de l'ISDnD de l'Arbois - Lot n°4