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Délibération du 22/05/2014


Instance : Conseil


Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Dimensionnement des besoins saisonniers pour l'année 2014


Délibération du 22/05/2014


Instance : Conseil


Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Comité des Œuvres Sociales – Subvention pour l'année 2014


Délibération du 22/05/2014


Instance : Conseil


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de carburants en vrac


Délibération du 22/05/2014


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Mise à jour du règlement des Transports Publics Communautaires


Délibération du 22/05/2014


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'une convention entre la CPA et la commune de Gréasque relative à l'organisation des transports scolaires


Délibération du 22/05/2014


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Principe d’intervention financière en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d’assainissement non collectif


Délibération du 22/05/2014


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Équilibre social de l’habitat – Aide de la CPA pour l'accession à coût maîtrisé – Mise en place de clauses anti spéculatives dans le cadre de l'aide directe à l'accession


Délibération du 22/05/2014


Instance : Conseil


Commission : Agriculture

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Projet de création d'une couveuse/pépinière d'entreprises agricoles sur le territoire de la CPA – Approbation de principe


Délibération du 22/05/2014


Instance : Conseil


Commission : Forêt

Rapporteur : Mireille JOUVE


Objet

Création ou ajustements apportés aux Comités consultatifs des massifs forestiers


Délibération du 22/05/2014


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Motion de soutin à L FOUNDRY