Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Dimensionnement des besoins saisonniers pour l'année 2014
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Comité des Œuvres Sociales – Subvention pour l'année 2014
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de carburants en vrac
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Mise à jour du règlement des Transports Publics Communautaires
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'une convention entre la CPA et la commune de Gréasque relative à l'organisation des transports scolaires
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Principe d’intervention financière en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d’assainissement non collectif
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Équilibre social de l’habitat – Aide de la CPA pour l'accession à coût maîtrisé – Mise en place de clauses anti spéculatives dans le cadre de l'aide directe à l'accession
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Agriculture
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Projet de création d'une couveuse/pépinière d'entreprises agricoles sur le territoire de la CPA – Approbation de principe
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Forêt
Rapporteur : Mireille JOUVE
Objet
Création ou ajustements apportés aux Comités consultatifs des massifs forestiers
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Motion de soutin à L FOUNDRY