Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
PPA - Opérations d'aménagement et de renouvellement urbain “Noailles” et “Coeur Belle de Mai” - Approbation du traité de concession d'aménagement - Attribution à la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du programme de travaux relatif à la sécurisation en eau potable des communes de Peyrolles-en-Provence et de Meyrargues
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Opération d'aménagement et de renouvellement urbain "Intervention Multisites" - Approbation du traité de concession d'aménagement - Attribution à la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'avenants aux six conventions de prestations de services relatives à la prise en charge et au traitement de déchets divers
Résumé
La Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes de l’ancien Territoire Istres-Ouest Provence sont liés par des conventions de prestations de services relatives aux plateformes de réception, de tri et de valorisation des déchets. Selon la clause de l’article 4 présente sur les conventions, l’évolution des prix fait l’objet d’un avenant concernant les marchés notifiés au 1er septembre 2021
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN
Objet
Participation de la Métropole aux appels à projets du programme européen "Initiative Urbaine Européenne" 2021-2027
Résumé
Le programme EUI 2021-2027 de la Commission européenne soutient des projets d’innovation urbaine. Le programme finance des projets pour répondre à des thématiques pertinentes au vue des compétences portées par la Métropole. Les activités de l’EUI 2021-2027 seront réalisées par le biais d'appels à projets ouverts et concurrentiels. Il est donc proposé que la Métropole puisse répondre aux appels à projets de ce programme pendant toute la période de programmation européenne 2021-2027.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de cinq conventions de prestations de services avec les communes d'Istres, Grans, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Cornillon-Confoux relatives à la prise en charge et au traitement de déchets divers
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la modification de la gamme tarifaire inhérente à l'utilisation des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) métropolitaines
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Lancement de la procédure de transfert de la propriété des voies privées ouvertes à la circulation publique sur la zone commerciale de Plan-de-Campagne
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Abrogation des aides à la rénovation énergétique des logements des particuliers et prolongation de la délibération 2022_CT2_076
Résumé
Compte tenu de la disparition du Territoire du Pays d’Aix et des budgets associés, il convient d’abroger la délibération 2022_CT2_076, relative aux modalités de reconduction du dispositif d’aides à la rénovation énergétique des logements des particuliers, et de fixer au 28-02-2023 la date de réception des dossiers 2022, pour paiement.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté du Val de Durance II à Peyrolles-en-Provence
Résumé