Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Compte administratif 2013 – Budget Annexe de l'Assainissement non collectif
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Affectation du résultat 2013 – Budget Annexe de l'Assainissement non collectif
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Compte de gestion 2013 – Budget Annexe de l'Aménagement
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Compte administratif 2013 – Budget Annexe de l'Aménagement
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Compte de gestion 2013 – Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Compte administratif 2013 – Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Affectation du résultat 2013 – Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Indemnité annuelle de conseil versée à Monsieur le Comptable Public, installé à Aix Municipale et Campagne
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Avenant au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Ajustements et modifications de postes