Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du plan d'actions 2022 pour l'amélioration des rendements des réseaux d'eau potable de Mallemort et Rognac

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n° 11 relatif au contrat d'exploitation de service de la Régie Des Transports (RDT 13) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 18 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie de la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la prolongation et du rééchelonnement des crédits de paiement de l'opération d'investissement 'Préservation et Valorisation des Espaces Forestiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence'

Résumé

Lors de sa création, le montant total de cette opération d’investissement a été fixé à 10 430 000 € TTC et ses crédits de paiement ont été déclinés pour 4 années seulement. Au regard des actions déjà entreprises et afin d’engager de nouveaux projets nécessaires à la bonne gestion forestière des massifs forestiers métropolitains, l’opération d’investissement n° 2019004100, intitulée « Préservation et Valorisation des espaces forestiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence » doit faire l’objet d’une révision qui comprendra : - une prolongation sur l’année 2023 et suivantes, - un rééchelonnement de ses crédits de paiement prévisionnels.

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement RHI Saint Mauront-Gaillard à Marseille 3ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2020 - Approbation de l'avenant 16

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du projet d'avenant n°8 au contrat de délégation de service public de l'assainissement zone Centre

Résumé

La Métropole et le SERAMM se sont rapprochés afin de conclure un nouvel avenant à la suite de constats partagés sur : 1) La nécessité de renforcer notre patrimoine branchements, 2) La pérennisation et l’augmentation du fonds de solidarité, 3) La mise en œuvre de nouvelles actions de lutte contre les macrodéchets et la pollution (filets, avaloirs connectés, campagnes en ruisseau), 4) Les conséquences du maintien de la filière de valorisation des boues d’épuration, 5) La cybersécurité (diagnostic de conformité), 6) L’amélioration de la qualité des incorporations de nouveaux ouvrages et des travaux de tiers.

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'Eradication de l'Habitat Indigne lot 1 passée avec Marseille Habitat à Marseille 1er, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrondissements, Grands Carmes et Hôtel de Ville 2ème et Blancarde et Cinq avenues dans le 4ème - Approbation du Compte rendu annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Approbation de l'avenant 29

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-Du-Rhône - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUEa située dans le périmètre de la Zone Industrialo-Portuaire, pour permettre l'aménagement de zones dédiées à la logistique au Sud-Ouest de la plateforme actuelle de Distriport dans le cadre de la modification n°4

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant 7 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo

Résumé