Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-Du-Rhône - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUEb pour l'extension de la zone d'activités de Malebarge située dans le périmètre de la Zone-Industrialo-Portuaire dans le cadre de la modification n°2
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du coefficient de révision de la redevance spéciale pour l'année 2023
Résumé
Suite au vote du règlement de la Redevance Spéciale (RS) applicable aux professionnels producteurs ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères sur le territoire de Marseille Provence lors du Conseil Métropolitain du 28 juin 2018, et au vote de son déploiement en février 2021, il convient d'approuver la révision du montant des forfaits pour l’année N En effet, il est convenu dans le règlement de la RS de délibérer chaque année les nouveaux montants des forfaits de la RS suite au vote du RPQS Métropole de l’année N-2 qui définit les coûts aidés TTC permettant de calculer les nouveaux forfaits.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de tarifs d'accès et des principes d'évolutions de la prise en charge des apports des professionnels en déchèteries métropolitaines
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n° 8 à la Convention Publique d'Aménagement pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concertée de Lavalduc à Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Programme de certification "Ports Propres" et "Ports Propres actifs en biodiversité"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation des tarifs 2023 d'élimination des déchets appliqués aux clients de l'installation de stockage de déchets non dangereux de l'Arbois et du Vallon du Fou
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Redevance d'occupation du domaine public routier et Tarifs de location des infrastructures de génie civil - Tarification 2023 sur le Secteur du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Société civile de construction vente Camp Sarlier, Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant 11 à la convention de concession de la Savine à Marseille 15eme arrondissement
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant 28 à la convention de concession de la Zone d'Aménagement Concerté de Saint Just à Marseille 4eme et 13eme arrondissements
Résumé