Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Saint-Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix Marseille Provence - Dissolution du budget annexe ' Assainissement en régie ' du territoire du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la rectification du montant du passif de la mise à disposition par le budget annexe ' Assainissement en régie - Pays d'Aix ' à la régie des Eaux du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de la délibération de remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée Secteur 7, jardin Vaudoyer
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de la délibération de remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Secteur 2 DARSES J4 et Consolidation digue
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de la délibération de remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Saint-Charles Aménagement A7 LECLERC
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes
Résumé
Les produits vendus dans le cadre de la régie de recettes du Grand Site Concors Sainte-Victoire ainsi que leur prix sont mis à jour.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation des droits de voirie pour l'occupation du domaine public routier métropolitain et des tarifs annexes applicables sur le territoire des communes de l'ex-territoire Marseille Provence pour l'année 2023
Résumé
Conformément à l’article L. 2125-3 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, la Métropole détermine librement le tarif payé au titre de cette occupation et tient compte des avantages de toute nature procurés à l’occupant, qu’il soit ou non autorisé à occuper le domaine par un titre. Les tarifs tels qu’annexés à la présente délibération sont applicables aux occupations autorisées ou constatées à compter du 1er janvier 2023, ainsi qu’aux occupations préexistantes à cette date.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2023 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence comme structure animatrice des sites Natura 2000 "Montagne Sainte-Victoire" et à la Présidence du Comité de pilotage 2023-2025
Résumé