Délibérations

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Aides aux associations oeuvrant pour la connaissance des politiques de l'Union Européenne – Attribution d'une subvention

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Alexandre GALLESE

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre le Département des Bouches-du-Rhône et la CPA pour le financement du pôle d'échanges du Krypton

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel LEGIER

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation de la commune de Gardanne au coût du transport scolaire

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Mise en œuvre de l'observatoire de l'habitat communautaire

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement au PACT des Bouches-du-Rhône pour des travaux dans le cadre du bail à réhabilitation du 12 cours Laurent à Peynier

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 à la convention du Programme d'Intérêt Général « Mieux habiter, mieux louer »

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opérations façades – Subventions d'équipement aux communes de Venelles, Le Tholonet, Bouc-Bel-Air, Les Pennes-Mirabeau et La Roque d'Anthéron

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Délégation des aides à la pierre – Restitution du reliquat d'autorisation d'engagement

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat – Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé – Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'une subvention à l'association « Handitoit Provence »

Résumé

Habitat