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Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux, par la Métropole Aix-Marseille-Provence d'un terrain sis Lieudit "Les Reissous" à Lançon-Provence dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la Convention d'Intervention Foncière "Les Reissous" signée avec l'Etablissement Public Foncier PACA, la Commune de Lançon-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée 903 D 60 auprès des Consorts Da Costa Vieira et leurs ayants droit ainsi que d'une bande de terrain à détacher des parcelles cadastrées 903 D 451, 452 et 319, appartenant à M. David Da Costa Vieira sises chemin de Carraire, Marseille 15ème arrondissement, en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier La Castellane La Bricade à Marseille 15ème et 16ème arrondissements cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'un abondement à la Régie Culturelle Scènes et Cinés au titre de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Approbation d'une demande de subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence auprès de la Direction Régional de l'Economie, de l'Emploi, du Travail et des Solidarités, dans le cadre du Projet Régional d'Investissement dans les compétences 2022, pour le Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage a l'Epad Ouest-Provence pour des travaux d'extension du réseau de collecte des eaux usées - Lieu-dit Fanfarigoule à Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Autorisation de franchissement d'un pipeline par une conduite d'assainissement route du Jaï à Marignane- Approbation d'une convention de franchissement avec la société Lyondellbasel

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de fin d'exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Création et définition des emplois de direction et de service dans le cadre de l'organisation des services de la Métropole

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé