Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Portes de la Mer sur la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement de la rue Chanterac et du boulevard Mirabeau" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole de fin de la Délégation de Service Public Bus de l'Etang
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la mise en place de dispositions particulières relatives aux dépenses d'énergie des ménages par le fonds de solidarité logement (FSL)
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Création de la Régie métropolitaine dotée de la seule autonomie financière, à caractère industriel et commercial, pour l'exploitation et la gestion des parkings Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Mignet, Bellegarde et Cardeurs à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 21/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "transports"
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 21/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 21/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "assainissement"
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 21/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget principal
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 23/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)
Résumé