Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Principe de cession par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la Ville de La Ciotat d'un terrain à bâtir formant le lot 40 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Secteur Bas de Roumagoua - La Ciotat
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence et de Lambesc
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Onyx Méditérannée
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention cadre de partenariat et protocole d'expérimentation du concours d'idées AMITER (Aménager les Territoires en Mutation Exposés aux Risques Naturels)- Site de la Capelette à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façoneo
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention de subvention globale Fonds social européen plus (FSE+) 2021-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Le rapport vise à l'approbation de la demande de subvention globale FSE+ 2021-2027 de la Métropole à soumettre aux services de l'Etat et à l'autorisation de la Présidente, ou son représentant, pour signer la convention de subvention globale FSE+
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Renouvellement du métro de Marseille NEOMMA"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Bus à Haut Niveau de Service BHNS Chronobus", traversant les communes d'Aubagne et de Gémenos
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention avec le Groupe La Poste pour la mise en œuvre du Schéma Directeur de la Logistique et du transport de marchandises en ville métropolitain : volet logistique urbaine / distribution
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation d'un contrat de cession de droits de reproduction d'un bas-relief de l'œuvre du XIXème siècle de Justin Mathieu avec la Ville de Nice
Résumé