Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention avec l'Amicale du Personnel du Pays Salonais pour l'attribution d'une subvention 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays de Martigues pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données personnelles
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Attribution de subventions aux associations CPIE du Pays d'Aix, ALEC Marseille Métropole et à l'ADIL 13 relatives à l'opération "Programme SARE - Service d'accompagnement de la rénovation énergétique " - Approbation de conventions
Résumé
Attributions de subventions aus partenaires ALEC, CPIE du Pays d'Aix et ADIL 13 pour la mise en oeuvre du programme SARE, et approbation des conventions afférentes.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des tarifs des locations d'hébergements applicables aux personnels, retraités et ayants droit relevant de la Régie Action Sociale - Saison hiver 2022/2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Transfert de personnels dans le cadre du transfert de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines, des communes membres à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Cession à titre onéreux d'un véhicule de la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la Ville de Salon de Provence et sortie d'inventaire
Résumé
cession à titre onéreux de véhicules en l’état au profit de la Commune de Salon de Provence pour un montant total de 7 576 € et sortie d'inventaire.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de quatre conventions de mise à disposition, à titre gratuit, de personnel de la Métropole Aix-Marseille-Provence auprès des communes d'Aix-en-Provence, de Cabries et de Rognac
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'avenant n° 2 portant sur le rééchelonnement de la franchise de remboursement avec The Camp
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant 2 au Protocole de Préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) de 9 quartiers d'intérêt national et de 5 quartiers d'intérêt régional situés sur la commune de Marseille - Abrogation de la délibération n° DEVT 009-6962/19/BM
Résumé