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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention avec RTE relative à l'achat de câbles souterrains et à la réalisation des travaux d'anticipation de dévoiement de réseaux enterrés dans le cadre de l'opération d'extension du tramway T3 phase 1

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du programme d'aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Frais Vallon à Marseille

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Camp de Sarlier à Aubagne

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Exonération partielle des pénalités de retard à la société Geotec dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de prestations de reconnaissance de sols, sondages, essais, investigations et études géotechniques

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement Grand Centre-Ville à Marseille - Approbation de l'avenant n° 13 à la concession

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence en partenariat avec les associations de la Cité de l'Agriculture et Graine de Soleil à l'A.M.I. proposé par la Banque des territoires "Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires"

Résumé

La Métropole avec les associations de la Cité de l’Agriculture et Graine de Soleil souhaitent répondre à un AMI de la Banque des territoires sur un projet baptisé « SAISIR » (Système Agri-alimentaire Inclusif et Solidaire pour la métropole Aix-Marseille Provence), visant un objectif commun de développement d’une agriculture métropolitaine agroécologique, nourricière et accessible à tous

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2023 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile - Rectification d'une erreur matérielle

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du principe de lancement d'un contrat de délégation de service public pour l'exploitation de 2 parcs de stationnement à Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parkings Verdun et Port de Plaisance, et sa mise à l'eau à la Ciotat

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement des abords de l'hôpital Paré/Desbief (hôpital européen)" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé