Délibérations

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Palais des Sports et pôle d'échanges – Programme général et coût global de l'opération

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Equipements aquatiques – Désaffectation de la piscine communautaire des Pinchinades située aux Pennes-Mirabeau

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Equipements nautiques – Approbation de la tarification de l'entrée à l'aquaparc sur le Lac de Peyrolles

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive – Approbation d'une convention d'objectifs au profit de Pays d'Aix Basket ASPTT

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Soutien au sport de niveau national – Rénovation d'installations sportives dans le cadre de la convention cadre de partenariat avec le Centre de Ressources, d'Expertises et de Performances Sportives (CREPS) PACA – Approbation de deux conventions d'objectifs

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Sport de niveau national 2014 - Attribution de primes de performances aux athlètes de haut niveau – Approbation d’une convention d’objectifs tripartite type

Résumé

Sports

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Philippe de SAINTDO pour sa participation aux Rencontres Nationales de la Prévention et Planification des Déchets à Paris les 25 et 26 juin 2014

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 730 848,80 € - Société d'HLM PROMOLOGIS - « Résidence Côté Sens » à Fuveau – Construction de 13 logements (9 PLUS – 4 PLAI)

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 462 646,80 € - Société d'HLM FAMILLE ET PROVENCE - « Résidence Oléacée » à Gardanne – Acquisition en VEFA de 7 logements (4 PLUS – 3 PLAI)

Résumé

Finances